Si possible, toujours utilisez une boîte neuve. Plus une boite est utilisée, plus elle perd sa qualité de protection.

Si vous utilisez une boite recyclée, assurez-vous qu´elle soit bien rigide et sans coups, découpe, déchirure ou angles arrondis et que les sommets soient bien intacts. Il est aussi nécessaire de retirer tout(e) étiquette ou marquage des envois antérieurs.

Il est très important d´amortir le contenu de son colis de manière approprié, enveloppant chaque article séparément, en laissant un espace entre les uns et les autres, les recoins, les côtés, le haut et le bas de la boîte.
Les matériaux adéquates pour amortir et protéger son envoi seraient:

• Plastique à bulles
• Emballage gonflable (air bags)
• Polystyrène (remplissage en vrac)
• Mousse
• Doublure en carton ondulé
• Papier Kraft chiffonné

Pour fermer le colis en toute sécurité, scellez solidement avec un ruban adhésif, en utilisant:

• Un plastique sensible à la pression
• Un ruban renforcé à filament en nylon

Pour éviter les retards et les incidents à la livraison:

• Toujours indiquer le code postale du destinataire, ainsi que son adresse complète (incluant l´appartement ou le numéro si nécessaire)
• Indiquez la personne á contacter et son numéro de téléphone, et si possible son adresse mail, notamment lors d´envois internationaux
• Coller l´étiquette de l’envoi au-dessus du paquet

C’est l’Association du transport aérien international (en anglais “International Air Transport Association” ou IATA). C’est l’instrument de la coopération entre les compagnies aériennes, promouvant la sécurité, la fiabilité, la confiance et l’économie dans le transport aérien. On peut dire que l’IATA a les objectifs suivants:

• Permettre aux compagnies aériennes d’opérer de manière sûre, efficace et économique, selon des règles définies
• Servir d’intermédiaire entre le passager, les agents de fret et les compagnies aériennes

Toute compagnie aérienne qui a la possibilité d’exploiter un service aérien international régulier par le gouvernement d’un État appartenant à l’OACI peut en faire partie.

L’OACI est l’Organisation de l’aviation civile internationale, créée en 1947. Bien qu’elle ait sa propre personnalité juridique, elle est actuellement l’organe consultatif de l’Organisation des Nations Unies sur l’aviation civile internationale. En effet, il faut être membre de l’ONU pour pouvoir appartenir à l’OACI.
Les buts et objectifs fondamentaux de l’OACI sont de développer les principes et techniques de la navigation aérienne internationale et d’encourager l’établissement et le développement du transport aérien international. Pour cela:

• Surveillez les progrès de l’aviation en toute sécurité
• Encourage la construction d’avions
• Stimule la construction des aéroports et des voies aériennes
• Assure le respect des droits des États
• Favorise la sécurité de la navigation aérienne
• Autres activités connexes

Oui, nous vous laissons le texte de base qui devrait être inclus dans le document. Vous n’aurez qu’à couper et coller dans un document texte.

ADR ou Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par route est un accord européen, signé par plusieurs pays à Genève le 30 Septembre 1957, pour réglementer le transport des marchandises dangereuses par route.
Le sigle ADR provient autant de l’anglais European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road que du français Accord Européen Relatif au Transport des Marchandises Dangereuses par Route.
Les marchandises dangereuses sont celles qui lors d’accidents durant le transport peuvent présenter des risques pour la population, les biens et l’environnement et dont les conditions de transport sont particulières.

L’ADR a été mené selon les recommandations de l’Organisation des Nations Unies et régit en Espagne depuis son adhésion le 19 Octobre 1972. Il a aussi été signé par la plupart des pays européens, les pays d’Asie et d’Afrique du Nord.

La dernière révision du Real Decreto publiée est entrée en vigueur le 14 Mars 2013 et sont des révisions prévues tous les deux ans, en années impaires. Actuellement, il existe un projet provisoire pour 2015, en attente d´approbation.
La normative contient une liste détaillée avec des rubriques pour la majeure partie des marchandises considérée comme dangereuse (codifiée selon une numérotation établis par l´ONU) ainsi que les exigences règlementaires qui s´applique à chaque cas.
La régulation affecte directement aussi bien les impliqués dans le transport que les fabricants d´éléments en relation avec le transport, l´emballage et la manipulation de marchandises dangereuses.

Les matériaux qui sont considérés comme dangereux et qui peuvent être transportés par route.

• Les types de contenants et d’emballages qui peuvent être utilisés
• L’étiquetage et le marquage des colis et des véhicules
• La documentation nécessaire pour effectuer ce transport
• Types de véhicules, équipements spéciaux et des certificats
• Les règles relatives à la construction de citernes
• Chargement, l’arrimage et le déchargement des marchandises
• Les devoirs et les responsabilités de chacun des acteurs impliqués dans les opérations afin d’essayer d’éviter des dommages aux personnes et aux produits et à protéger l’environnement.

Il existe aussi des accords similaires régissant les conditions de transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (RID), par voie maritime (IMDG) et par voie aérienne l’air (OACI).

Vous êtes-vous déjà demandé si vous devez ou non fumiger l’emballage en bois de vos envois ou sur les palettes sur lesquelles vous envoyez votre marchandise ? Avez-vous déjà été désagréablement surpris de vous retrouver avec une amende à l’arrivée, des marchandises détenues, ou des retours de marchandises, pour ne pas les avoir correctement fumigées?
Il est important d´être conscient des normes et d´être informé, parce que les conséquences sont le rejet ou la destruction des emballages affectés à la douane des biens exportés ou importés qui ne répondent pas de la norme NIMF-15. Il ne sera pas autorisé d´emballer les marchandises à nouveau et la seule alternative possible sera le retour des marchandises avec un important coût supplémentaire pour votre entreprise, ce qui retarderait la livraison aux clients.

C´est la ISPM-15 (International Standard for Phytosanitary Measures), un traité international qui vise à prévenir la propagation des insectes et des maladies entre les pays grâce à l’utilisation d´emballages en bois spécialement traité, avec un traitement thermique ou fumigé, avant son utilisation. Afin de pouvoir être identifié, les emballages traités doivent inclure un marquage comme celui-ci:

• XX – Code ISO du pays (par exemple ES pour l’Espagne)
• 0000 – identification unique de l´agent qui a traité le bois ou le fabriquant de l’emballage
• YY – type de traitement : HT pour la chaleur (traitement thermique) et MB pour la fumigation (bromure de méthyle)

Quelques pays adhérents à la NIMP-15 et qui acceptent seulement des emballages fumigés ou traités pour leurs importations sont:
Argentina, Australia, Bielorrusia, Brasil, Bolivia, Canadá, Colombia, Croacia, República de Corea, Corea del Sur, Costa Rica, Chile, China, Cuba, Ecuador, Egipto, EEUU, Filipinas, Guatemala, Honduras, India, Indonesia, Israel, Japón, Jordania, Líbano, Malawi, Méjico, Nicaragua, Nigeria, Noruega, Nueva Zelanda, Omán, Panamá, Paraguay, Perú, República Dominicana, Seychelles, Sudáfrica, Suiza, Taiwán, Trinidad y Tobago, Turquía, Ucrania, Uruguay y Venezuela.

Certains matériaux ne sont pas tenus de respecter cette règle, en raison du très faible risque de propagation des maladies/parasites:

• Les caisses en bois fabriquées entièrement en bois fin (épaisseur inférieure à 6 mm), le bois traité (OSB ou d’un conglomérat) ou les matériaux qui ont été traités avec de la résine, de la chaleur, la pression ou une combinaison de ces derniers
• Les tonneaux de vin et d’alcool qui ont été traités thermiquement lors de la fabrication, boîtes à cigares, de vin et d’autres articles qui ont été traités ou fabriqués de manière à assurer qu´ils ne contiennent pas de parasites ou de maladies
• Sciures et copeaux de bois
• Matériaux en bois fixés de façon permanente aux véhicules ou conteneurs

Pour éviter le moindre doute concernant les palettes fumigées/ traitées ou non, nous suggérons de les remplacer par des palettes fumigées ou fabriqués avec des matériaux prétraités, ou même d´utiliser des palettes en plastique. Le coût qu´implique le changement de palettes, la manutention et le coût des nouvelles est considérablement plus bas que les amendes, la fumigation au port de destination ou même l’impossibilité de livrer la marchandise à son acheteur pour des problèmes résultant du non-respect de la réglementation NIMP-15.

Les sigles DAP, DDP, etc. sont des Incoterms ou des termes internationaux du commerce.

Ce sont des acronymes de trois lettres, qui traduisent des normes de l’accord commercial acceptés par les parties (acheteur et vendeur) sur les conditions de livraison des marchandises.

Ils s´utilisent pour spécifier les coûts de transactions commerciales internationales, délimitant les responsabilités entre l´acheteur et le vendeur, et reflètent les pratiques actuelles en transport international des marchandises.

Les plus courants sont les suivants:

EXW (Ex Works): Depuis l´entrepôt
CPT (Carriage Paid To Porte): Transport payé jusqu´à … (ex. Aeroport)
CIP (Carriage and Insurance Paid To Porte): Transport payé et assurance jusqu´a (ex. Aeroport)
DAP (Delivered at Place): Livraison jusqu´au client
DDP (Delivered Duty Paid): Livraison à destination avec frais payés par le vendeur

FOB (Free on Board): Livraison à bord.

Habituellement, le service le plus utilisé est le DAP, pour lequel les coûts sont à la charge de l´exportateur (expéditeur), suivi du DDP, dont les charges sont couvertes par le destinataire et enfin le CPT qui s’effectue jusqu´au terminal de l´aéroport.

Chez Worldpack Express, nous réalisons ces services régulièrement, si vous avez besoin d´un de ces services, n´hésitez pas à nous contacter.

Lorsque des marchandises sont importées en dehors de l’Union Européenne vers l’Espagne, des taxes et des droits douaniers doivent être payés, par l´importateur, un particulier ou une entité commerciale.

Les taxes et droit douanier d´importation à payer se calculent en fonction de la valeur de la marchandise importée, plus le coût de l´importation (transport et assurance) de ces derniers.

Pour savoir à l´avance quel serait le coût total d´achat des produits achetés hors Union Européenne (UE), nous allons développer les concepts suivants.

Les tarifs douaniers se génèrent à l`importation de marchandises provenant de l’extérieur de l’UE, et en Espagne ils varient souvent entre 0% et 17%.

Quelques produits, comme les ordinateurs portables, téléphones mobiles, caméras digitales et jeux vidéo, sont libres de taxes. D´autres produits, en revanche, peuvent être sujets à un tarif douanier additionnel selon le pays de fabrication, par exemple : des vélos fabriqués en Chine pourraient être taxés d´un tarif supplémentaire antidumping de 48,5%.

L´ antidumping est une mesure de protection adoptée par (le) un pays (de fabrication) afin d´éviter la vente de marchandises étrangères à un prix inférieur à son marché.

La TVA standard appliquée pour l’importation de produits est de 21% en Espagne, mais pour certains produits, une TVA réduite à 10% ou une réduction de 4% imposable, est appliquée. À noter que la TVA est calculée sur la valeur des marchandises ainsi que les frais d’assurance et d’envois internationaux, en plus des droits de douane à l’importation. Nous verrons plus bas comment se calcule la TVA avec un exemple précis.

Dans le cas où l´importateur est une entreprise, si la VALEUR TOTALE SANS COÛTS D´ENVOI ET D´ASSURANCE de la marchandise est inférieure à 22euros, les droits de douanes à l´importation et la TVA ne s´appliquent pas, c´est-à-dire que l´importation est exonérée de frais douaniers et de TVA.
Pour une VALEUR TOTALE SANS COÛTS D´ENVOI ET D´ASSURANCE entre 22 et 150euros, la TVA s´appliquera mais pas les droits de douanes, c´est à dire que l´importation sera exonéré des droits de douanes.
Nous pouvons observer dans le tableau ci-dessous l´application et le pourcentage de ces deux taxes en fonction de leur valeur et le type d’importateur:

1) Ces pourcentages sont donnés dans le cas où le particulier n´indique pas la classification tarifaire qui correspond aux marchandises, auquel cas s’appliqueront les tarifs correspondants aux quantités.

2) N’est pas applicable aux envois commerciaux, pour lesquels s’appliqueront des mesures propres aux achats sur internet.

L’exception pour le prix des taxes à l’importation sont les envois d’effets personnels de particuliers (vêtements, livres, ordinateurs, meubles…) pour motif de déménagement. Ils sont exemptés de paiement de douane et de taxe si leur ancienneté est égale ou supérieure à 6 mois, en cas de doute au moment de l’inspection, à l’importateur de prouver l’âge des objets qui doivent être importés.

Nous continuons avec le calcul des coûts d´importation d´une marchandise pour que vous puissiez voir comment s´appliquent les concepts expliqués ci-dessous:

Un paquet d´une valeur total, sans coût d´envoi ni s´assurance, de 200€ (>150€)

Les droits douaniers seraient de 3% et la TVA de 21%

Un droit de douane de 3% s’appliquerait:

200 x 1,03 = 206€

Et on ajoutera au résultat les 21% de la TVA:

206 × 1,21 = 249,26€

Une taxe spéciale peut être payée, par exemple pour le tabac et l’alcool.
Des coûts douaniers additionnels seront pris en charge pour couvrir les coûts de réalisation des contrôles requis et/ou des preuves de vérification des marchandises importées.

La douane peut inspecter n’importe quel paquet même si sa valeur déclarée est inférieure à 22€. Il y a plus d’informations sur les procédures de déclaration de taxes et de droits douaniers pour importer et des restrictions dans l’importation sur la page web de l’Agence Fiscale d’Espagne. De plus, vous pouvez nous contacter à servicio@worldpack.es, si vous souhaitez plus d’informations sur ce sujet.